Titre

cflure — Fri, 20 Apr 2007 07:26:00 GMT

Dimanche 21 octobre 2012

de 9 h à 17 heures à l'Espace du Sapeur

LURE 70200

BOURSE

TOUTES - COLLECTIONS

Timbres, télécartes, cartes postales, vieux papiers,

capsules de Champagne, parfums,

matériel d'école, pin's etc...

Plus de cinquante exposants professionnels et particuliers

Entrée gratuite pour le public

1000 visiteurs sont attendus

PLAN D'ACCES

Pour imprimer ce règlement au format pdf appuyez sur : 12_Bours__regl

REGLEMENT

Article 1 :

Le Comité des Fêtes de Lure (dénommé "l'organisateur") organise à Lure, le dimanche 21 octobre 2012 à l'Espace du Sapeur, rue de Bourdieu, sa huitième bourse multicollection. Elle est ouverte à tous, professionnels ou particuliers (dénommées "exposants"). Toutes les collections sont admises : timbres, cartes postales, muselets, fèves, livres, etc. ... Sont toutefois exclues les armes de toute catégorie.

Article 2 :

La manifestation se déroule en salle. Des tables de 1,8 x 0,80 m (profondeur de l'emplacement, table comprise : 1,60m) sont mises à disposition des exposants. Leur nombre est limité à 3 pour les particuliers. Certaines, en nombre restreint, peuvent être équipées d'électricité, l'exposant doit alors prévoir rallonges, prises multiples, spots…En fonction des disponibilités, l'organisateur peut remplacer les tables ci-dessus par des tables de 2,2 x 0,70 m à emplacement équivalent.

Article 3 :

Le montant de la participation par table est indiqué dans le dossier d'inscription. Il est souhaité que les inscriptions parviennent avant le 8 octobre. Dans tous les cas ces inscriptions seront fermées sans préavis. Le versement de la réservation implique que l'exposant accepte le règlement dans sa totalité. L'organisateur se réserve le droit d'examiner les demandes au cas par cas avant de prononcer son acceptation.

Article 4 :

Seuls les exposants ayant versé leur droit d'inscription et ayant fourni les documents exigés dans le "Bulletin d'inscription" peuvent participer à la manifestation. Toute personne non inscrite avant la date clôture des inscriptions, ne peut prétendre participer à la bourse. Le nombre de places étant limité, les réservations sont faites dans l'ordre d'arrivée des bulletins d'inscription. Il est, dans la mesure du possible, tenu compte des souhaits des exposants, toutefois aucune réclamation ne sera admise.Toute cession de place à un autre exposant est interdite.

Article 5 :

Toute implantation à l'extérieure de l'emplacement réservé est interdite. Dans l'enceinte de l'Espace du Sapeur, les ventes ou échanges ne peuvent se faire que sur les tables louées par les exposants

Article 6 :

Toute annulation doit être signalée à l'organisateur 8 jours avant la manifestation. Le remboursement ne se fera alors que pour des raisons valables et justifiées. Toute implantation à l'extérieure de lemplacement réservé est interdite. Dans l'enceinte de l'Espace du Sapeur, les ventes ou échanges ne peuvent se faire que sur les tables louées par les exposants

Article 7 :

Les exposants seront inscrits, conformément à la réglementation actuelle, sur le registre relatif à la vente d'objets mobiliers. Ce registre est déposé à la sous préfecture dans les 8 jours suivant la manifestation.

Article 8 :

L'accueil du public a lieu 9 heures à 17 heures. L'installation débute à partir de 7 heures. Les exposants s'engagent à ne pas démonter leur stand avant l'heure de fermeture au public. Chaque occupant doit laisser son endroit propre.

Article 9 :

L'attribution des emplacements se fait à l'initiative de l'organisateur. Ils sont réservés jusqu'à 8h45. Ceux non occupés à cette heure pourront être éventuellement attribués à d'autres sans que l'exposant initial puisse demander un dédommagement. (Un délai supplémentaire peut toutefois être accordé à un exposant ayant eu un problème de dernière minute et signalé son retard à l'organisateur (N° de téléphone de la salle : 03.84.62.95.89).

Article 10 :

Tout exposant est tenu de respecter la législation en vigueur, sous peine d'exclusion.

L'Organisateur se décharge de toute responsabilité concernant : vol, dégradation, incendie, bagarre, etc.…, pouvant survenir sur les stands

Article 11 :

L'entrée pour le public est libre. Les animaux ne sont pas admis.

Article 12 :

Les exposants sont tenus de se conformer aux injonctions des responsables. Tout exposant ne se conformant pas au règlement pourra se voir demander de quitter les lieux. Seuls les organisateurs ont le pouvoir de régler tout litige qui peut apparaître dans cadre de la bourse. Leur décision est irrévocable.

Article 13 :

L'organisateur est assuré pour tout risque d'accident pouvant lui incomber au titre de sa responsabilité civile. Chaque exposant doit vérifier que son assurance de responsabilité ou autre est étendue à la participation à ce type de manifestation.

Article 14 :

L'organisateur peut annuler la manifestation à tout moment sans que cela donne droit à une indemnité de sa part.

Article 15 :

Il est demandé aux exposants de collaborer à la diffusion des documents publicitaires annonçant l'événement.

Pour tout renseignement complémentaire : Tél. 06.58.45.60.88 - ou 03.84.62.83.63

Site : http://www.cflure.canalblog.com/

Fait à Lure le 06/02/2011

Information : pour imprimer ce document appuyer sur ce lien : 12_Bours_inscription

FICHE D'INSCRIPTION I.

COMITE DES FETES DE LURE - Hôtel de Ville 70200 LURE :

Inscription à LURO'COLLECTION : Bourse toutes collections

21 octobre 2012 – Espace du Sapeur – 70200 LURE

PARTICULIER

Je, soussigné(e),

Nom : ................................................ Prénom.........................................................................

Adresse : (*).................................................... ....... CP.......................Ville : ..........................

(*):Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement

Tél....................................................... Email : .........................................................................

Titulaire de la pièce d'identité : TYPE : .....................................N° ..........................................

Délivrée le ................................... par.......................................................................................

Déclare sur l'honneur :

- ne pas être commerçant (e)

- ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)

- n'avoir pas participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année. (Article R321-9 du Code pénal).

Fait à............................................ le...................................

Signature :

Professionnel et association

Je soussigné(e),

Nom : .......................................... Prénom...........................................................................

Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) :

.....................................................................................................................

N° de registre du commerce/des métiers : (*)...............................de.....................................

(*) Pour les gens du Voyage : Livret A ou B - N° du registre du commerce :.........................

dont le siège est (adresse): ...................................................................................................

ayant la fonction de : .............................................................. dans la Société/Association.

Adresse du représentant : (*).........................................CP................Ville.............................

(*)Pour les gens du Voyage : Commune de rattachement .

Tel...................................................Émail : ..............................................................................

Titulaire de la pièce d'identité Type :............................. N°......................................................

Délivrée le...................................... par....................................................................................

Déclare sur l'honneur :

- Être soumis au régime de l'article L 310-2 du Code de commerce.

-Tenir un registre d'inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

Fait à........................... le...........................................................................

Signature :

PARTICULIER, Professionnel et association

TYPE DE COLLECTION PRESENTEE : ..............................................................................

BESOINS

Les tables mesures 0,18mx 0,8 ou 2,2m x 0,70 suivant disponibilités de l'organisateur)

Nombre de tables (*) ........13 € la table - profondeur 1,60 m

Branchement électrique (dans les limites des possibilités) OUI NON Rayer la mention inutile

Ci-joint un chèque de.......................... € à l'ordre de : "Comité des Fêtes de Lure" représentant le règlement des tables.

à faire parvenir avant le 8 octobre à :

Monsieur le Secrétaire du Comité des Fêtes

18 route de Belfort - 70200 LURE

Renseignements complémentaires :

Tél. : 06.58.45.60.88 - 03.84.62.83.63

Site http://cflure.canalblog.com/ - courriel : cflure@gmail.com

L'acquittement de l'emplacement implique que l'exposant a pris connaissance du règlement et qu'il l'accepte dans sa totalité .

L'encaissement du chèque par le Comité des Fêtes tient lieu de reçu.